Déposée le 3 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SAVY ET GOISEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SG SAVY & GOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVY ET GOISEAU domicilié(e) 110, rue Pierre Curie, 78130 LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 803 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque SG SAVY & GOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAVY ET GOISEAU (S.A.) - 110, rue Pierre Curie, 78130 LES MUREAUX - France - SIREN 609803135
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Conteneurs métalliques, cuves métalliques, tanks de stockage métalliques, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie.Malaxeuses, mélangeurs, homogénéiseurs, découpeuses, extrudeuses, enrobeuses, mouleuses, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie.Découpeuses à main pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie.Tempéreuses, fondeuses, installations et appareils pour fondre, tempérer et maintenir à température, pour produits alimentaires, en particulier pour la chocolaterie et la confiserie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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